arbitral

arbitral, ale, aux [ arbitral, o ] adj.

• 1270; lat. arbitralis

♦ Dr. Qui est prononcé par un ou plusieurs arbitres. Jugements arbitraux. L'exequatur donne force exécutoire à la sentence arbitrale.

♢ Qui est composé d'arbitres. Tribunal arbitral.

♢ Qui joue le rôle d'arbitre. Un président arbitral.

● arbitral, arbitrale, arbitraux adjectif (latin arbitralis) Prononcé par un arbitre. Composé d'arbitres.

arbitral, ale, aux

adj. DR Rendu par un (des) arbitre(s). Jugement arbitral.

|| Composé d'arbitres. Tribunal arbitral.

⇒ARBITRAL, ALE, AUX, adj.

A.— DR. D'arbitre; qui joue le rôle d'arbitre. Politique, position arbitrale :

• 1. C'est notre politique pacifique prolétarienne arbitrale qui sauve (...) le monde de la contagion de la guerre universelle.

JAURÈS, La Paix menacée (1903-06), 1914, p. 67.

• 2. ... on doit noter d'abord que la diversification sociale de plus en plus poussée place plus naturellement le pouvoir dans une position arbitrale, ce qui renforce encore sa situation...

G. BELORGEY, Le Gouvernement et l'admin. de la France, 1967, p. 434.

♦ Commission, sentence arbitrale :

• 3. Une commission arbitrale a résolu le conflit de la métallurgie nantaise fin avril 1967.

PUJOL 1970, s.v. arbitrage.

— Au fig., péj. Qui émet des jugements sommaires :

• 4. Il n'était pas absolument sans lettres, cet excellent père Chapuis. Il lisait couramment des feuilles arbitrales et décisives, telles que la Lanterne ou le Cri du peuple, croyant fort à l'avènement infaillible de la Sociale et bafouillant volontiers, dans les caboulots, de pâteux oracles sur la Politique et la Religion, ces deux sciences débonnaires et si prodigieusement faciles...

BLOY, La Femme pauvre, 1897, p. 10.

B.— P. ext. [Dans un cont. philos. où il sert d'adj. à libre-arbitre] Qui exerce un libre jugement rationnel :

• 5. La liberté n'est pas, ainsi qu'on l'a trop souvent représentée et bien à tort, comme un simple pouvoir arbitral, toujours maîtresse de prêter ou de refuser la médiation de la raison; elle est issue du dynamisme de l'action spontanée, c'est pour cela qu'elle tend nécessairement au dynamisme de l'action réfléchie.

BLONDEL, L'Action, 1893, p. 125.

PRONONC. ET ORTH. :[], plur. [-o]. Pour LAND. 1834, le plur. est inusité.

ÉTYMOL. ET HIST. — 1270 dr. « (d'une sentence) qui est prononcé par un arbitre » (25 juin 1270, Chartes de l'abbaye de Robermont, ancien n° 2 ds Romania t. 15, p. 132 : ... Et nos Thiris del Preit chevalirs devant dis [...] desimes par sentence arbitral et par droit Ke mes sires Wilheames d'Astenois chevalirs devant dis n'avoit droit en cel claim ne en cel hiretage qu'il clamoit).

Empr. au lat. arbitralis « id. » attesté dep. MACROBE, Sat. 7, 1, 7 ds TLL s.v., 408, 32 : arbitrali judicatione.

STAT. — Fréq. abs. littér. :16.

BBG. — FOULQ.-ST-JEAN 1962.

arbitral, ale, aux [aʀbitʀal, o] adj.

ÉTYM. 1270; lat. arbitralis, de arbiter. → Arbitre.

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1 Dr. Qui est prononcé par un ou plusieurs arbitres. || Jugement arbitral. || L'exequatur donne force exécutoire à la sentence arbitrale.

0 Aucun n'était content; la sentence arbitrale

À nul des deux ne convenait.

La Fontaine, Fables, XII, 24.

♦ Qui cherche à régler les conflits par l'arbitrage. || « Une politique (…) arbitrale » (J. Jaurès).

♦ Qui est composé d'arbitres librement choisis par les parties. || Tribunal arbitral. || Commission arbitrale.

2 Didact. (philos). Du libre arbitre. || Un « pouvoir arbitral » (M. Blondel, in T. L. F.).

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DÉR. Arbitralement.

Encyclopédie Universelle. 2012.